SR3D CONCEPT
LICENCE D’UTILISATION DES FICHIERS NUMÉRIQUES ET MODÈLES 3D
DIGITAL FILES AND 3D MODELS LICENSE AGREEMENT

Version 1.0 — 2026
© 2026 SR3D Concept. Tous droits réservés / All rights reserved.

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FRANÇAIS
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IMPORTANT — VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT

La présente licence régit l’utilisation de tout fichier numérique, modèle 3D, fichier STL, fichier 3MF, projet prêt à imprimer, document, image, configuration d’impression ou autre contenu numérique (collectivement, le « Contenu ») fourni ou distribué par SR3D Concept.

Le téléchargement, l’achat, l’ouverture, la copie ou l’utilisation du Contenu constitue une acceptation des conditions de la présente licence.

Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser, reproduire, modifier ou distribuer le Contenu.

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1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Sous réserve des droits de tiers pouvant s’appliquer à certains éléments expressément identifiés, le Contenu original fourni par SR3D Concept demeure la propriété intellectuelle de SR3D Concept ou de son titulaire légitime.

Le téléchargement, l’achat ou la possession d’un fichier ne constitue pas une vente ni un transfert des droits de propriété intellectuelle associés au Contenu.

L’utilisateur reçoit uniquement un droit d’utilisation limité, personnel, non exclusif, non transférable et révocable conformément aux conditions de la présente licence.

Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par la présente licence sont réservés à SR3D Concept.

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2. UTILISATION PERSONNELLE AUTORISÉE

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Sauf indication écrite contraire de SR3D Concept, les fichiers sont fournis exclusivement pour un usage personnel et non commercial.

L’utilisateur peut :

* télécharger et conserver une copie des fichiers légalement obtenus;
* utiliser les fichiers pour ses propres impressions 3D personnelles;
* effectuer plusieurs impressions pour son propre usage personnel;
* ajuster les paramètres de son logiciel de tranchage (« slicer »);
* modifier l’échelle, l’orientation, les supports, le remplissage, les murs, les matériaux, les couleurs et autres paramètres nécessaires à l’impression pour son usage personnel.

Ces autorisations ne confèrent aucun droit de distribution ou de commercialisation.

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3. REVENTE ET UTILISATION COMMERCIALE INTERDITES

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Sauf autorisation écrite préalable de SR3D Concept, il est strictement interdit de :

* vendre ou revendre les fichiers numériques;
* vendre ou revendre une copie des fichiers;
* vendre les fichiers dans une collection, un ensemble, un « bundle » ou une archive;
* vendre des versions converties dans un autre format;
* vendre ou commercialiser des versions modifiées, adaptées ou dérivées du modèle;
* utiliser les fichiers dans le cadre d’un service commercial d’impression 3D;
* fabriquer des objets à partir des fichiers dans le but de les vendre ou de les distribuer commercialement;
* vendre les impressions physiques produites à partir des fichiers;
* utiliser le Contenu comme composante d’un produit commercial sans autorisation écrite préalable.

Une licence commerciale distincte peut être accordée uniquement par SR3D Concept par écrit.

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4. REDISTRIBUTION ET REPUBLICATION INTERDITES

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Il est strictement interdit de redistribuer, transmettre, téléverser, publier, partager ou rendre accessible le Contenu, en totalité ou en partie, à une autre personne ou sur une autre plateforme, sauf autorisation écrite préalable de SR3D Concept.

Cette interdiction s’applique notamment :

* aux sites de partage de fichiers;
* aux plateformes de modèles 3D;
* aux réseaux sociaux;
* aux forums;
* aux groupes privés ou publics;
* aux services infonuagiques ou de stockage partagé;
* aux services pair-à-pair;
* aux places de marché numériques;
* aux dépôts publics ou privés destinés au partage avec des tiers;
* à toute autre méthode de distribution électronique.

Cette interdiction demeure applicable même lorsque le modèle original a été offert gratuitement.

Le fait qu’un fichier soit disponible gratuitement ne signifie pas qu’il appartient au domaine public.

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5. MODIFICATION DES FICHIERS

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Les ajustements strictement nécessaires à l’impression personnelle, notamment les paramètres de tranchage, l’échelle, l’orientation, les supports, le remplissage, les matériaux et les couleurs, sont permis.

Toute modification du modèle numérique lui-même destinée à créer, publier, partager, redistribuer, vendre ou exploiter une œuvre dérivée est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SR3D Concept.

Il est notamment interdit de modifier un fichier dans le but de contourner les restrictions de la présente licence.

Une modification, conversion, réparation, découpe, fusion, adaptation ou transformation d’un fichier ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le modèle original et n’autorise pas sa redistribution ou sa commercialisation.

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6. PARTAGE AVEC DES TIERS

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L’utilisateur ne peut pas remettre les fichiers sources à une autre personne.

Lorsqu’un tiers doit accéder temporairement à un fichier uniquement afin de réaliser une impression personnelle pour l’utilisateur, l’utilisateur demeure responsable du respect de la présente licence et doit s’assurer que le tiers :

* utilise le fichier uniquement pour réaliser l’impression demandée;
* ne conserve pas le fichier après l’exécution du service;
* ne le redistribue pas;
* ne le revend pas;
* ne l’utilise pas pour d’autres clients ou projets.

Aucun droit supplémentaire n’est accordé au tiers.

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7. RISQUES LIÉS À L’IMPRESSION 3D

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L’impression 3D comporte des risques inhérents.

Les résultats d’impression peuvent varier considérablement selon notamment :

* l’imprimante utilisée;
* le matériau;
* la qualité du filament;
* les températures d’impression;
* les paramètres du logiciel de tranchage;
* l’orientation du modèle;
* le remplissage;
* le nombre de parois;
* l’adhésion entre les couches;
* l’usure ou l’état de l’équipement;
* les modifications effectuées par l’utilisateur;
* les conditions environnementales.

L’utilisateur est entièrement responsable de vérifier que ses paramètres, son équipement, ses matériaux et son environnement d’impression sont appropriés à l’utilisation envisagée.

Les paramètres fournis dans un fichier 3MF ou dans toute documentation SR3D Concept constituent des paramètres suggérés ou préparés pour faciliter l’impression. Ils ne constituent pas une garantie de résultat ou de sécurité pour toutes les imprimantes, tous les matériaux ou toutes les utilisations.

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8. UTILISATION DES OBJETS IMPRIMÉS

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Sauf indication écrite expresse contraire, les modèles SR3D Concept ne doivent pas être considérés comme :

* des équipements de sécurité;
* des équipements de protection individuelle;
* des dispositifs médicaux;
* des équipements de sauvetage;
* des composants structuraux certifiés;
* des pièces automobiles certifiées;
* des composants destinés à supporter une charge critique;
* des dispositifs électriques certifiés;
* des produits destinés au contact alimentaire;
* des jouets certifiés;
* ou tout autre produit nécessitant une homologation, certification ou conformité réglementaire particulière.

L’utilisateur doit déterminer lui-même si l’objet imprimé convient à l’utilisation qu’il souhaite en faire et respecter toute loi, norme ou exigence réglementaire applicable.

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9. AVERTISSEMENT — ENFANTS ET RISQUE D’ÉTOUFFEMENT

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AVERTISSEMENT :

LES OBJETS IMPRIMÉS EN 3D PEUVENT COMPORTER DE PETITES PIÈCES OU DES COMPOSANTS SUSCEPTIBLES DE SE BRISER, SE FISSURER OU SE DÉTACHER.

CES PIÈCES PEUVENT PRÉSENTER UN RISQUE D’ÉTOUFFEMENT, D’INGESTION OU DE BLESSURE, PARTICULIÈREMENT POUR LES BÉBÉS ET LES JEUNES ENFANTS.

Sauf indication expresse contraire, les modèles SR3D Concept ne sont pas conçus, testés ou certifiés comme jouets ou articles destinés aux enfants.

Les objets imprimés et toutes pièces détachables doivent être gardés hors de portée des bébés et des jeunes enfants lorsqu’ils présentent un risque d’étouffement ou d’ingestion.

La supervision d’un adulte est requise lorsque les circonstances l’exigent.

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10. INSPECTION DE L’OBJET IMPRIMÉ

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Avant toute utilisation, l’utilisateur doit inspecter l’objet imprimé afin de détecter notamment :

* fissures;
* délamination;
* mauvaise adhésion entre les couches;
* pièces desserrées;
* petites pièces susceptibles de se détacher;
* arêtes coupantes;
* défauts d’impression;
* déformation;
* dommages causés par la chaleur;
* détérioration du matériau;
* tout autre défaut pouvant compromettre l’utilisation sécuritaire de l’objet.

Un objet endommagé, fissuré, déformé ou présentant un défaut susceptible de compromettre sa sécurité ne doit pas être utilisé.

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11. RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

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L’utilisateur est responsable :

* du choix de son imprimante;
* du choix des matériaux;
* de la configuration de l’impression;
* de la fabrication de l’objet;
* de l’inspection de l’objet;
* de son entretien;
* de l’utilisation de l’objet imprimé;
* du respect des avertissements;
* de la supervision appropriée des enfants;
* et de la vérification que l’utilisation envisagée respecte les lois, règlements et normes applicables.

L’utilisateur ne doit pas se fier à un modèle ou à un fichier SR3D Concept comme substitut à une évaluation professionnelle lorsque l’utilisation envisagée implique des risques pour la sécurité.

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12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, SR3D CONCEPT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES PERTES OU DOMMAGES RÉSULTANT D’UNE MAUVAISE UTILISATION, D’UNE MODIFICATION NON AUTORISÉE, D’UNE IMPRESSION DÉFECTUEUSE, DE PARAMÈTRES INAPPROPRIÉS, D’UN MATÉRIAU INADÉQUAT, DU NON-RESPECT DES AVERTISSEMENTS OU D’UNE UTILISATION DU MODÈLE À DES FINS POUR LESQUELLES IL N’A PAS ÉTÉ CONÇU.

Aucune disposition de la présente licence n’a pour effet d’exclure, de limiter ou de renoncer à une responsabilité, un droit, une garantie ou un recours qui ne peut légalement être exclu, limité ou écarté en vertu des lois applicables, notamment les règles impératives applicables au Québec et au Canada.

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13. ABSENCE DE GARANTIE DE PERFORMANCE PARTICULIÈRE

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SR3D Concept ne garantit pas qu’un modèle produira un résultat identique sur toutes les imprimantes 3D ou avec tous les matériaux et paramètres.

La qualité, la résistance mécanique, la résistance thermique, la durabilité, les dimensions finales et les propriétés d’une impression dépendent de nombreux facteurs qui échappent au contrôle de SR3D Concept.

La présente disposition est assujettie à toute garantie légale ou tout droit impératif applicable qui ne peut être exclu par convention.

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14. MARQUES ET IDENTITÉ DE SR3D CONCEPT

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La présente licence n’accorde aucun droit d’utiliser le nom, le logo, l’identité visuelle ou toute marque de SR3D Concept afin de laisser croire à une affiliation, une approbation, un partenariat ou une autorisation commerciale qui n’existe pas.

Toute utilisation autorisée du nom SR3D Concept doit respecter les droits applicables de SR3D Concept.

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15. AUCUN TRANSFERT DE DROITS

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Le téléchargement ou l’achat d’un fichier accorde uniquement les permissions expressément prévues dans la présente licence.

Aucun droit de propriété intellectuelle n’est vendu, cédé ou transféré à l’utilisateur.

L’utilisateur ne peut céder, transférer, sous-licencier ou revendre les droits qui lui sont accordés.

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16. VIOLATION DE LA LICENCE

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Toute utilisation du Contenu en violation de la présente licence entraîne la cessation des permissions accordées à l’utilisateur, sous réserve des droits et recours prévus par les lois applicables.

SR3D Concept se réserve le droit d’exercer tout recours légal disponible afin de protéger ses droits de propriété intellectuelle et de demander, lorsque la loi le permet, la cessation d’une utilisation non autorisée ainsi que toute autre réparation applicable.

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17. DIVISIBILITÉ

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Si une disposition de la présente licence est déclarée invalide, illégale ou inexécutoire par un tribunal compétent, cette disposition doit être interprétée ou limitée dans toute la mesure permise par la loi.

Les autres dispositions demeurent applicables dans la mesure permise par les lois applicables.

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18. LOIS APPLICABLES

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La présente licence est régie et interprétée conformément aux lois applicables dans la province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.

Aucune disposition de la présente licence ne doit être interprétée comme ayant pour effet de retirer à un consommateur un droit ou un recours impératif qui lui est accordé par la législation applicable.

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19. AUTORISATIONS ÉCRITES

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Toute autorisation spéciale, licence commerciale, permission de redistribution ou dérogation aux présentes conditions doit être accordée expressément par écrit par SR3D Concept.

L’absence de réponse à une demande ne constitue pas une autorisation.

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20. ACCEPTATION

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En téléchargeant, achetant, ouvrant, copiant ou utilisant le Contenu, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et accepte d’utiliser le Contenu conformément à celles-ci, dans la mesure où cette acceptation et ces conditions sont reconnues par les lois applicables.

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ENGLISH
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IMPORTANT — PLEASE READ CAREFULLY

This license governs the use of any digital file, 3D model, STL file, 3MF file, print-ready project, document, image, printing configuration or other digital content (collectively, the “Content”) provided or distributed by SR3D Concept.

Downloading, purchasing, opening, copying or using the Content constitutes acceptance of the terms of this license.

If you do not accept these terms, you must not use, reproduce, modify or distribute the Content.

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1. INTELLECTUAL PROPERTY

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Subject to any third-party rights that may apply to specifically identified elements, the original Content provided by SR3D Concept remains the intellectual property of SR3D Concept or its lawful rights holder.

Downloading, purchasing or possessing a file does not constitute a sale or transfer of intellectual property rights associated with the Content.

The user receives only a limited, personal, non-exclusive, non-transferable and revocable right of use in accordance with this license.

All rights not expressly granted under this license are reserved by SR3D Concept.

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2. PERMITTED PERSONAL USE

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Unless otherwise expressly authorized in writing by SR3D Concept, the files are provided exclusively for personal, non-commercial use.

The user may:

* download and retain a copy of legally obtained files;
* use the files for personal 3D printing;
* make multiple prints for personal use;
* adjust slicing software settings;
* change scale, orientation, supports, infill, walls, materials, colors and other printing parameters for personal use.

These permissions do not grant any distribution or commercialization rights.

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3. RESALE AND COMMERCIAL USE PROHIBITED

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Unless prior written authorization is obtained from SR3D Concept, it is strictly prohibited to:

* sell or resell the digital files;
* sell or resell copies of the files;
* include the files in a collection, bundle or archive for sale;
* sell files converted to another format;
* sell or commercialize modified, adapted or derivative versions of the model;
* use the files as part of a commercial 3D printing service;
* manufacture objects from the files for commercial sale or distribution;
* sell physical prints produced from the files;
* incorporate the Content into a commercial product without prior written authorization.

A separate commercial license may be granted only by SR3D Concept in writing.

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4. REDISTRIBUTION AND REPUBLICATION PROHIBITED

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The Content may not be redistributed, transmitted, uploaded, published, shared or otherwise made available, in whole or in part, to another person or platform without prior written authorization from SR3D Concept.

This includes, without limitation:

* file-sharing websites;
* 3D model platforms;
* social networks;
* forums;
* private or public groups;
* shared cloud storage services;
* peer-to-peer services;
* digital marketplaces;
* public or private repositories intended for sharing with third parties;
* any other electronic distribution method.

This prohibition also applies when the original model was provided free of charge.

A free download does not place the Content in the public domain.

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5. MODIFICATION OF FILES

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Adjustments strictly required for personal printing, including slicing parameters, scale, orientation, supports, infill, materials and colors, are permitted.

Modification of the digital model itself for the purpose of creating, publishing, sharing, redistributing, selling or otherwise exploiting a derivative work is prohibited without prior written authorization from SR3D Concept.

Modification intended to circumvent the restrictions of this license is prohibited.

Modification, conversion, repair, cutting, merging, adaptation or transformation of a file does not transfer ownership of the original model and does not authorize redistribution or commercialization.

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6. SHARING WITH THIRD PARTIES

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The user may not provide source files to another person.

Where a third party must temporarily access a file solely to produce a personal print for the user, the user remains responsible for compliance with this license and must ensure that the third party:

* uses the file only to produce the requested print;
* does not retain the file after completing the service;
* does not redistribute it;
* does not resell it;
* does not use it for other customers or projects.

No additional rights are granted to that third party.

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7. RISKS ASSOCIATED WITH 3D PRINTING

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3D printing involves inherent risks.

Printing results may vary significantly depending on factors including:

* the printer;
* material;
* filament quality;
* printing temperatures;
* slicer settings;
* model orientation;
* infill;
* wall count;
* layer adhesion;
* equipment condition;
* user modifications;
* environmental conditions.

The user is responsible for determining whether their equipment, materials, settings and printing environment are appropriate for the intended use.

Settings supplied in a 3MF file or SR3D Concept documentation are suggested or prepared settings intended to facilitate printing. They do not constitute a guarantee of results or safety for every printer, material or application.

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8. USE OF PRINTED OBJECTS

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Unless expressly stated otherwise in writing, SR3D Concept models must not be considered:

* safety equipment;
* personal protective equipment;
* medical devices;
* rescue equipment;
* certified structural components;
* certified automotive components;
* components intended to support critical loads;
* certified electrical devices;
* food-contact products;
* certified toys;
* or any other product requiring specific approval, certification or regulatory compliance.

The user is responsible for determining whether a printed object is suitable for its intended use and for complying with all applicable laws, standards and regulatory requirements.

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9. WARNING — CHILDREN AND CHOKING HAZARD

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WARNING:

3D PRINTED OBJECTS MAY CONTAIN SMALL PARTS OR COMPONENTS THAT CAN BREAK, CRACK OR DETACH.

SUCH PARTS MAY PRESENT A CHOKING, INGESTION OR INJURY HAZARD, PARTICULARLY TO BABIES AND YOUNG CHILDREN.

Unless expressly stated otherwise, SR3D Concept models are not designed, tested or certified as toys or children's products.

Printed objects and detachable components must be kept away from babies and young children whenever they present a choking or ingestion hazard.

Adult supervision is required where appropriate.

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10. INSPECTION OF PRINTED OBJECTS

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Before use, the user must inspect the printed object for conditions including:

* cracks;
* delamination;
* poor layer adhesion;
* loose components;
* small parts that may detach;
* sharp edges;
* printing defects;
* deformation;
* heat damage;
* material deterioration;
* any other defect that could compromise safe use.

An object that is damaged, cracked, deformed or otherwise potentially unsafe should not be used.

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11. USER RESPONSIBILITY

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The user is responsible for:

* printer selection;
* material selection;
* printing configuration;
* manufacturing the object;
* inspecting the object;
* maintaining the object;
* using the printed object;
* following warnings;
* appropriately supervising children;
* determining whether the intended use complies with applicable laws, regulations and standards.

The user should not rely on an SR3D Concept model as a substitute for professional assessment where the intended use presents safety risks.

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12. LIMITATION OF LIABILITY

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TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, SR3D CONCEPT SHALL NOT BE LIABLE FOR LOSS OR DAMAGE RESULTING FROM MISUSE, UNAUTHORIZED MODIFICATION, DEFECTIVE PRINTING, INAPPROPRIATE SETTINGS, UNSUITABLE MATERIALS, FAILURE TO FOLLOW WARNINGS OR USE OF A MODEL FOR A PURPOSE FOR WHICH IT WAS NOT DESIGNED.

Nothing in this license excludes, limits or waives any liability, right, warranty or remedy that cannot legally be excluded, limited or waived under applicable law, including mandatory rules applicable in Québec and Canada.

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13. NO GUARANTEE OF PARTICULAR PERFORMANCE

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SR3D Concept does not guarantee that a model will produce identical results on all 3D printers or with all materials and settings.

Print quality, mechanical strength, heat resistance, durability, final dimensions and other characteristics depend on numerous factors outside SR3D Concept's control.

This provision is subject to any mandatory statutory warranty or right that cannot legally be excluded.

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14. SR3D CONCEPT NAME AND BRANDING

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This license does not grant any right to use the SR3D Concept name, logo, visual identity or marks in a manner suggesting an affiliation, endorsement, partnership or commercial authorization that does not exist.

Any authorized use of the SR3D Concept name remains subject to SR3D Concept's applicable rights.

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15. NO TRANSFER OF RIGHTS

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Downloading or purchasing a file grants only the permissions expressly provided by this license.

No intellectual property right is sold, assigned or transferred to the user.

The user may not assign, transfer, sublicense or resell the rights granted under this license.

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16. BREACH OF LICENSE

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Use of the Content in violation of this license terminates the permissions granted to the user, subject to applicable legal rights and remedies.

SR3D Concept reserves the right to exercise any lawful remedy available to protect its intellectual property rights and, where permitted by law, to seek cessation of unauthorized use and any other applicable remedy.

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17. SEVERABILITY

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If any provision of this license is held invalid, illegal or unenforceable by a court of competent jurisdiction, that provision shall be interpreted or limited to the maximum extent permitted by law.

The remaining provisions shall continue to apply to the extent permitted by applicable law.

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18. GOVERNING LAW

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This license is governed by and interpreted in accordance with the applicable laws of the Province of Québec and the federal laws of Canada applicable therein.

Nothing in this license shall be interpreted as depriving a consumer of any mandatory right or remedy granted under applicable consumer protection legislation.

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19. WRITTEN AUTHORIZATIONS

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Any special authorization, commercial license, redistribution permission or exception to these terms must be expressly granted in writing by SR3D Concept.

Failure to respond to a request does not constitute authorization.

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20. ACCEPTANCE

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By downloading, purchasing, opening, copying or using the Content, the user acknowledges these terms and agrees to use the Content in accordance with them, to the extent such acceptance and terms are recognized under applicable law.

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COPYRIGHT / DROIT D’AUTEUR
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© 2026 SR3D Concept.
Tous droits réservés.
All rights reserved.

La présente licence n’accorde aucun transfert de propriété intellectuelle.
This license does not transfer ownership of any intellectual property.

Licence standard SR3D Concept — Version 1.0 — 2026
