Politiques et conditions.

Conditions générales d'utilisation

Le présent site Web est exploité sous le nom SR3D Concept. En accédant à ce site ou en utilisant nos services, vous acceptez les présentes politiques et conditions, sous réserve des droits qui vous sont accordés par les lois applicables.

Le contenu du site est fourni principalement à titre informatif et commercial afin de présenter nos créations, nos services de conception et d'impression 3D ainsi que nos produits numériques.

Vous vous engagez à ne pas utiliser le site d'une manière illégale, frauduleuse, abusive ou susceptible de porter atteinte au fonctionnement du site, à SR3D Concept ou à des tiers.

Politique de confidentialité

SR3D Concept accorde une grande importance à la protection de vos renseignements personnels. Nous nous efforçons de recueillir uniquement les renseignements raisonnablement nécessaires à la prestation de nos services, au traitement de vos demandes, au traitement de vos commandes et au fonctionnement de notre entreprise.

Les renseignements personnels sont utilisés uniquement aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis ou pour toute autre utilisation permise ou exigée par la loi.

Renseignements personnels recueillis

Lorsque vous utilisez notre formulaire de soumission, effectuez un achat ou communiquez volontairement avec SR3D Concept, nous pouvons notamment recueillir les renseignements que vous choisissez de nous transmettre ou qui sont nécessaires au traitement de votre demande ou de votre transaction.

• Votre nom.
• Votre adresse courriel.
• Votre numéro de téléphone lorsqu'il est demandé dans le cadre d'un paiement ou d'un service.
• La description de votre projet.
• Le délai souhaité pour votre projet.
• Le budget ou montant que vous prévoyez investir.
• Toute autre information que vous nous transmettez volontairement.

Dans le cadre d'un paiement, certains renseignements peuvent être recueillis directement par notre fournisseur de paiement, notamment Square. Les renseignements traités directement par un fournisseur tiers sont également soumis à ses propres pratiques et politiques de confidentialité.

Utilisation de ces renseignements

Ces renseignements peuvent être utilisés afin d'analyser votre demande, préparer une soumission, communiquer avec vous, réaliser un projet demandé, fournir un service à la clientèle, traiter ou assurer le suivi d'une commande, fournir l'accès à un produit numérique ou respecter nos obligations légales et administratives.

Cookies et technologies de suivi

Dans sa configuration actuelle, SR3D Concept ne cherche pas à utiliser de technologies publicitaires ou de profilage non essentielles directement sur son site.

Certains éléments techniques strictement nécessaires au fonctionnement, à la sécurité, au traitement des demandes ou aux préférences du site peuvent toutefois être utilisés sans servir à créer un profil publicitaire de l'utilisateur.

Services et sites Web de tiers

Le site SR3D Concept peut utiliser ou contenir des liens permettant d'accéder à des plateformes ou services exploités par des tiers, notamment des plateformes de vente de fichiers numériques, de paiement, d'hébergement, de sécurité ou de transmission de formulaires.

Ces services peuvent notamment inclure Cults3D, Square ou d'autres fournisseurs utilisés par SR3D Concept.

Lorsque vous utilisez un service tiers, les politiques de confidentialité, conditions d'utilisation, pratiques de sécurité et technologies de ce tiers peuvent s'appliquer. SR3D Concept ne contrôle pas les politiques indépendantes de ces plateformes.

Achats et paiements

Certains produits numériques de SR3D Concept peuvent être achetés directement à partir de notre site. Le paiement est alors traité par un fournisseur de paiement sécurisé tel que Square.

Lorsque le paiement est traité par Square ou par une autre plateforme de paiement, les informations de carte bancaire sont traitées directement par cette plateforme conformément à ses propres pratiques de sécurité. SR3D Concept ne reçoit pas et ne demande pas au client de transmettre son numéro complet de carte bancaire par courriel ou par le formulaire de soumission.

Certains produits peuvent également être offerts par l'intermédiaire d'une plateforme externe telle que Cults3D. Dans ce cas, les conditions et politiques propres à cette plateforme peuvent également s'appliquer à la transaction.

Les prix, devises, taxes, frais et conditions applicables sont ceux indiqués au client au moment de la transaction ou dans la soumission acceptée.

Produits numériques, fichiers 3MF et STL

Les fichiers 3MF, STL et autres fichiers numériques proposés par SR3D Concept constituent des produits numériques. L'achat ou le téléchargement d'un fichier n'entraîne aucun transfert des droits de propriété intellectuelle associés au modèle.

Licence d'utilisation

Sauf indication contraire écrite accompagnant un produit, l'acquisition d'un fichier numérique SR3D Concept accorde uniquement une licence personnelle, limitée, non exclusive et non transférable.

Il est notamment interdit de vendre, redistribuer, partager, téléverser ou mettre à disposition le fichier numérique original, une copie ou une version modifiée de celui-ci sans autorisation écrite préalable de SR3D Concept.

Accès au téléchargement

Après confirmation du paiement, SR3D Concept fournit un accès temporaire au téléchargement du produit numérique. Pour des raisons de sécurité et de prévention des abus, le nombre de téléchargements et la durée d'accès peuvent être limités. Le client est responsable de conserver une copie de ses fichiers après téléchargement.

Propriété intellectuelle et droits d'auteur

Sauf indication contraire, les créations originales, modèles 3D, fichiers numériques, textes, descriptions, éléments graphiques, logos, images et autres contenus créés par SR3D Concept demeurent la propriété de SR3D Concept ou de leurs titulaires respectifs.

Aucun contenu appartenant à SR3D Concept ne peut être reproduit, distribué, revendu, publié, modifié ou exploité commercialement sans autorisation lorsque cette utilisation dépasse les droits expressément accordés.

© SR3D Concept — Tous droits réservés.

Marques et œuvres de tiers

Certaines créations peuvent faire référence à des univers, produits, marques ou œuvres appartenant à des tiers. Les marques de commerce et droits associés demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Une référence à une marque tierce ne signifie pas nécessairement qu'il existe une affiliation, une commandite ou une approbation officielle.

Soumissions et projets personnalisés

L'envoi d'une demande par le formulaire de soumission ne constitue pas automatiquement un contrat et n'oblige pas SR3D Concept à accepter ou à réaliser le projet.

Après analyse de la demande, SR3D Concept peut communiquer avec le client afin d'obtenir des renseignements supplémentaires, préciser les exigences, établir un prix, déterminer un échéancier ou refuser un projet qui ne peut raisonnablement être réalisé.

Délais

Les délais indiqués dans une soumission constituent les délais prévus au moment de l'estimation. Tout changement important demandé par le client peut nécessiter une révision du prix ou de l'échéancier.

Modifications au projet

Les modifications qui dépassent la portée initialement convenue peuvent faire l'objet de frais supplémentaires. Lorsque nécessaire, ces frais sont communiqués au client avant la réalisation des travaux additionnels.

Annulations, échanges et remboursements

Fichiers numériques

En raison de la nature des fichiers numériques et de leur possibilité d'être copiés après leur livraison ou téléchargement, les ventes de produits numériques sont généralement considérées comme finales une fois l'accès au fichier fourni, sauf lorsque les lois applicables prévoient autrement.

Si un fichier fourni est corrompu, incomplet, inaccessible ou ne correspond pas au produit commandé, le client est invité à communiquer avec SR3D Concept afin que l'accès ou le fichier puisse être corrigé, remplacé ou autrement traité de façon appropriée.

Services personnalisés

Pour les services de conception, d'impression ou de création personnalisée, les conditions d'annulation et de remboursement peuvent varier selon l'état d'avancement du projet, les travaux déjà réalisés, les matériaux engagés et les conditions convenues avec le client.

Utilisation des modèles et responsabilité

L'utilisateur est responsable de vérifier que le modèle, le matériau choisi, les paramètres d'impression et l'objet final conviennent à l'utilisation envisagée.

Les caractéristiques d'une pièce imprimée en 3D peuvent varier considérablement selon le matériau, l'orientation des couches, le taux de remplissage, le nombre de parois, la qualité de l'imprimante, la température et les paramètres utilisés.

Sauf lorsqu'un produit est expressément conçu et identifié pour une telle utilisation, les modèles ou objets proposés ne doivent pas être présumés appropriés pour des applications critiques liées notamment à la sécurité des personnes, au soutien de charges importantes, à des dispositifs médicaux ou à d'autres utilisations où une défaillance pourrait causer des blessures ou des dommages.

Petites pièces

Certains objets imprimés peuvent comporter de petites pièces et ne sont pas des jouets. Ils doivent être gardés hors de la portée des jeunes enfants lorsqu'ils présentent un risque d'étouffement ou un autre risque lié à leur utilisation.

Protection et conservation des renseignements

SR3D Concept prend des mesures raisonnables afin de protéger les renseignements personnels sous son contrôle contre l'accès, l'utilisation, la communication, la modification ou la destruction non autorisés.

Les renseignements sont conservés uniquement pendant la période raisonnablement nécessaire aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis, ainsi que pour respecter les obligations légales, fiscales, comptables ou administratives applicables.

Lorsque les renseignements ne sont plus nécessaires et qu'aucune obligation ne justifie leur conservation, ils peuvent être supprimés, détruits ou anonymisés de façon appropriée.

Vos droits concernant vos renseignements

Selon les circonstances et les lois applicables, une personne peut notamment demander à connaître les renseignements personnels détenus à son sujet, demander l'accès à ceux-ci ou demander la rectification de renseignements inexacts ou incomplets.

Toute demande concernant la protection des renseignements personnels peut être transmise au responsable de la protection des renseignements personnels de SR3D Concept.

Modification des présentes politiques

SR3D Concept peut mettre à jour les présentes politiques lorsque ses pratiques, ses services, ses fournisseurs ou les exigences applicables évoluent.

La date de la dernière mise à jour est indiquée au début de cette page. Lorsque requis, les utilisateurs seront avisés des modifications importantes par un moyen approprié.

Nous joindre

Pour toute question concernant les présentes politiques, une commande, un fichier numérique ou la protection de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec SR3D Concept.